Mentions légales

Titulaire du site web

Association Culturelle Dzongpa, entité à but non lucratif inscrite au Registre des Associations de la Communauté Valencienne sous le numéro CV-01-062727-V, Première Section, par résolution du 14 janvier 2022 (dossier CV-01-062727-V).

Numéro fiscal : G67651869
Siège social : C/ Pintor Navarro Llorens, 3-4, 46018 Valence (Espagne)
Adresse de contact : secretaria@dzongpaeuropa.org

Objet du site web

Ce site web a pour objet de présenter les activités de l'Association Culturelle Dzongpa et du projet Dzongpa Europa, ainsi que de fournir des informations sur la lignée Sakya Dzongpa, les enseignements de Son Éminence le VIe Gongkar Dorje Dhenpa Rinpoché, et les moyens de collaborer avec l'association.

Conditions d'utilisation

L'accès au site est libre et gratuit. Les contenus publiés sont la propriété de l'Association Culturelle Dzongpa ou de leurs auteurs respectifs et sont protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle. Leur consultation et leur usage personnel sont autorisés ; toute reproduction, distribution ou utilisation commerciale requiert une autorisation écrite préalable.

Législation applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la législation espagnole en vigueur, notamment la Loi Organique 1/2002 du 22 mars sur le Droit d'Association et la Loi 14/2008 du 18 novembre sur les Associations de la Communauté Valencienne. Pour toute question litigieuse relative au site web, les parties se soumettent aux cours et tribunaux de Valence, sauf disposition contraire de la réglementation applicable.